Gîte de groupe Haute Garonne - Gers

Vous êtes une grande famille, un groupe d'amis, une association ou un club sportif... et vous cherchez un endroit convivial en Haute Garonne ou dans le Gers, à moins d'une heure de Toulouse?

La Paguère situé à Mauvezin (31230) vous propose un accueil personnalisé et des prestations sur mesure pour les groupes

A votre disposition

Une grande terrasse

En toutes saisons, profitez du jardin et de la terrasse de l'Occitane : 130 m² à agencer selon les goûts de chacun avec barbecue, mobilier modulable et parasols.

Une salle de réception

Superficie de 70m².
Cuisinette : évier — plaques électriques — micro-ondes — four.
Equipement complet en vaisselle et matériel de cuisine.
Cuisines des deux gîtes à disposition.
Arrière-cuisine : cuisinière — réfrigérateur — congélateur — lave-vaisselle — lave-linge.

Nos formules accueil de groupes de 10 à 20 personnes

Disponibilités

Hébergement pour 12 personnes maximum dans la maison d'hôtes Occitane.

Séjours à partir d'une nuitée

Nous consulter pour devis avec options et pour nombre moins élevé.

Hébergement pour 20 personnes maximum dans les 2 gîtes (L'Ostal et Le Soulan) et dans la maison d'hôtes Occitane.

Séjours à partir d'une nuitée

Nous consulter pour devis avec options et pour nombre moins élevé.

GÎTE LE SOULAN

5/8 personnes

GÎTE L'OSTAL

3/5 personnes

MAISON L'OCCITANE

4 chambres d'hôtes

Gîte de séjour La Paguère

Réservez au meilleur tarif votre gîte, votre chambre d'hôtes ou l'ensemble pour un groupe, entre Toulouse et les Pyrénées

Création Zone31informatique

Conditions de location de l’Occitane et de l’ensemble du gîte de séjour pour les groupes

Nous offrons à nos hôtes un site reconnu pour la qualité de l’environnement et de la décoration extérieure et intérieure.
A ce titre nous tenons à réserver la location à des personnes partageant les mêmes valeurs que nous et soucieuses de respecter les lieux confiés pendant la période louée.

La location doit se comprendre comme une occupation temporaire de la maison et du jardin des propriétaires : ils accueillent personnellement le groupe dans des lieux qui ont été décorés et aménagés pour eux-mêmes et pour une clientèle consciente de l’importance de la qualité de l’accueil dans la réussite d’une réunion familiale ou amicale. Nous assurons nos hôtes de notre présence attentive à leurs souhaits tout en restant la plus discrète possible. Nous privilégions les réservations après une visite des lieux par le locataire éventuel afin de satisfaire au mieux nos hôtes par rapport à leurs besoins en termes d’espace, de confort et d’aménagement.
Nous précisons ci-après les conditions de la location. Si elles ne paraissent pas compatibles avec vos attentes, nous préférons ne pas louer :

Le locataire, signataire du contrat de location, responsable du groupe de personnes présentes, s’engage à ne pas dépasser la capacité d’hébergement prévue et à une occupation respectueuse des lieux et de l’environnement par lui-même et ses invités. Les occupants et leurs enfants doivent se comporter comme ils le feraient chez eux. Les enfants de moins de 12 ans ne sont pas laissés à eux-mêmes dans les gîtes ou dans le jardin. La liste nominative des personnes hébergées avec leur répartition dans les hébergements est demandée afin d’éviter les invitations imprévues et responsabiliser les occupants. En cas de dépassement de la capacité annoncée par contrat, un supplément de 20 € par personne et par jour sera perçu. Il n’est pas possible d’installer des tentes dans le jardin ;
En cas de problèmes dus à une occupation non respectueuse, les propriétaires se réservent le droit de mettre fin sans préavis à l’occupation des lieux ;
Le locataire est responsable des dégâts éventuels causés par ses invités. Il doit fournir l’attestation de son assurance couvrant les risques locatifs (RC de l’habitation principale) ;
Un dépôt de garantie est demandé lors de l’état des lieux. Le locataire doit signaler tout dysfonctionnement ou défaut constaté dans l’heure qui suit l’état des lieux. Il sera réparé dans les meilleurs délais. Le dépôt de garantie est restitué dans les dix jours qui suivent le départ du groupe, déduction faite des dégradations constatées lors du départ du locataire ou découvertes ensuite et signalées par les propriétaires dans les huit jours suivant la libération des lieux ;
Si les draps ne sont pas loués, il convient de s’assurer que chaque lit soit équipé de draps ou de sacs de couchage et taies d’oreiller : en leur absence, le coût du nettoyage des protections d’oreiller et de matelas sera pris en compte dans le remboursement du dépôt de garantie. Il en est de même pour les tissus d’ameublement (rideaux, jetés de canapés, etc.) qui auraient été tachés ;
La location s’entend charges comprises (eau, électricité, chauffage). En contrepartie, il est attendu des locataires une attitude responsable quant à la consommation d’eau et d’électricité lors de l’utilisation des installations sanitaires et des appareils électriques. De même, en hiver, les fenêtres et portes ne seront maintenues ouvertes que le temps d’aération. Par souci de confort de nos hôtes, nous maintenons une bonne température dans les pièces grâce à un système de chauffage par pompe à chaleur. Si elle était trop élevée ou trop faible, il convient de nous solliciter à cet effet et de ne pas intervenir directement sur le système de régulation ;
Venir avec des animaux de compagnie n’est pas autorisé. Nous avons deux chattes dont nous limitons la présence pendant le séjour des locataires mais leur passage furtif n’est pas à exclure, aussi nous demandons que les enfants ne jouent pas avec elles pour éviter tout incident ;
La propriété comprend trois pièces d’eau avec faune et flore : il est attendu que les parents surveillent les enfants lors de leur séjour afin d’éviter tout accident et de les empêcher de jeter des objets divers dans l’eau.
Les jeux de ballon sont possibles dans un espace réservé de la propriété qui sera indiqué lors de l’arrivée des groupes. Ils ne sont pas autorisés dans les espaces de jardin avec bonsaïs et plantations ;
L’utilisation (en été) de la piscine privative est strictement réservée aux adultes et aux enfants accompagnés d’adultes. Une conduite irresponsable à ce sujet conduirait à l’exclusion du groupe. Les propriétaires se chargent de l’entretien normal de la piscine (pompe, produits,…) tous les matins. Une épuisette reste à disposition des utilisateurs en cas de présence de feuilles ou d’insectes indésirables pendant la journée. Jeter des cailloux est strictement prohibé. Les abords de la piscine seront respectés, le mobilier de jardin (transats,…) remis en place après utilisation et les déchets divers enlevés. L’accès à la piscine est possible de 11h à 19h. La consommation d’aliments ou de boissons aux abords de la piscine n’est pas souhaité ;
Les propriétés voisines seront respectées. Les animaux en pacage dans les prés alentours ne seront pas importunés ;
Afin de préserver la qualité du site et de l’environnement, le stationnement est interdit sur l’espace du gîte de séjour. L’accès aux voitures est autorisé pour amener des personnes, charger et décharger du matériel. Le stationnement de camping-cars n’est pas autorisé sur la propriété. Un emplacement pour trois ou quatre voitures est prévu à l’entrée du gîte. Les autres véhicules peuvent être garés sur le bord du chemin d’accès ;
Les locaux seront rendus propres (aspirateurs, matériels et produits d’entretien à votre disposition), sauf option ménage. Les espaces extérieurs seront également nettoyés (barbecues, mégots,…). Les déchets seront triés et déposés dans les containers prévus à cet effet sur la commune. Une remise en état insuffisante sera imputée sur le dépôt de garantie. L’option ménage ne dispense pas de laisser les locaux dans un état correct (remise en place des meubles et accessoires, déchets principaux triés et enlevés) ;
Les éventuelles dégradations et objets cassés doivent être signalés et feront l’objet éventuellement d’une déduction sur le dépôt de garantie.

Les propriétaires assurent une présence discrète sur place dans un logement privé dont l’espace bien identifié doit être respecté.
Ils sont à votre disposition tout au long de votre séjour pour tout aide ou renseignement souhaité.

TARIFS JUSQU’À 12 PERSONNES
Tarifs indiqués charges comprises, hors options.

Tarifs	1 nuit	2 nuits	3 nuits	semaine
Hors saison	410 €	600 €	750 €	1 450 €
Mi-saison	470 €	650 €	840 €	1 540 €
Saison	–	710 €	920 €	1 170 €
Haute-saison	–	–	1 150 €	1 970 €

Mi-saison : avril, mai et octobre, week-end fériés et vacances scolaires de Printemps et Toussaint
Saison : Juin, Septembre, WE de Noël
Haute Saison : Vacances scolaires d’été, Réveillon du Jour de l’An

SUPPLÉMENTS / OPTIONS

Kits draps et linge de toilette
- Lit simple : 11 €
- Lit double : 16 €
- Drap de bain seul : 2 €
Ménage : 70 €

Précisions sur les tarifs

Taxe de séjour en supplément

TARIFS JUSQU’À 20 PERSONNES
Tarifs indiqués charges comprises, hors options.

Tarifs	1 nuit	2 nuits	3 nuits	Semaine
Hors saison	560 €	850 €	1 120 €	2 070 €
Mi-saison	660 €	970 €	1 280 €	2 420 €
Saison	–	1 230 €	1 590 €	2 900 €
Haute-saison	–	–	1 830 €	3 200 €

Mi-saison : avril, mai et octobre + week-end fériés et vacances scolaires de Printemps et Toussaint
Saison : Juin, Septembre, WE de Noël
Haute Saison : , Vacances scolaires d’été, Réveillon du Jour de l’An

SUPPLÉMENTS / OPTIONS

Kits draps et linge de toilette
- Lit simple : 11 €
- Lit double : 16 €
- Drap de bain seul : 2 €
Ménage : 150 €
Heure supplémentaire – avant 16h le jour d’arrivée et après 12h le jour du départ : 15 €

Précisions sur les tarifs :

Taxe de séjour en supplément

IDENTIFICATION

Ces mentions légales régissent l’utilisation du site www.lapaguere.com (ci-après, LE SITE WEB ), propriété de ALAIN KIESER (ci-après, PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB).

LE PROPRIETAIRE DU SITE WEB, en conformité avec la loi 34/2002 du 11 juillet, relative aux services de la société, de l’information et du commerce électronique, vous informe :

Directeur de la publicatin : ALAIN KIESER
Raison sociale : ALAIN KIESER
Nom de l’enseigne: LA PAGUÈRE
Nº de SIREN : 329 428 965 00035
Nº TVA :
Siège social se trouve : LA PAGUÈRE 31230 MAUVEZIN, FRANCE
E.mail: info@lapaguere.com

Toutes notifications et communications entre les Utilisateurs et le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB seront considérées comme valides, à toutes fins utiles, lorsqu’elles sont effectuées par courrier postal ou courrier électronique à l’adresse détaillée ci-dessus.

UTILISATEURS

L’accès et / ou l’utilisation du SITE WEB, attribue la condition d’UTILISATEUR, acceptant, suite à cet accès et / ou utilisation, les Conditions Générales d’Utilisation établies ci-après. Les conditions citées devront être appliquées indépendamment des Conditions Générales de Vente qui, dans leur cas, sont obligatoires.

UTILISATION DU SITE WEB

Le Site Web et ses services sont en accès libre et gratuit , cependant, le PROPRIETAIRE DU SITE WEB conditionne l’utilisation de certains des services proposés sur son site Web à la saisie préalable du formulaire correspondant, afin de devenir un Utilisateur du SITE WEB.

L’Utilisateur garantit l’authenticité et l’actualité de toutes les données communiquées au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB et sera seul responsable des déclarations fausses ou inexactes.

L’Utilisateur accepte expressément de faire un usage approprié des contenus et services du PROPRIETAIRE DU SITE WEB et de ne pas les utiliser pour, entre autres:

Diffuser des contenus, délictifs, violents, pornographiques, racistes, xénophobes, offensants, préconisant le terrorisme ou, en général, contraire à la loi ou à l’ordre public.
Introduire des virus informatiques sur le réseau ou effectuer des actions susceptibles d’altérer, de modifier, d’interrompre ou de générer des erreurs ou des dommages aux documents électroniques, aux données ou aux systèmes physiques et logiques du PROPRIETAIRE DU SITE WEB ou d’un tiers; ainsi que d’empêcher les autres utilisateurs d’accéder au Site Web et à ses services par la consommation massive de ressources informatiques à travers lesquels le PROPRIETAIRE DU SITE WEB fournit ses services.
Essayez d’accéder aux comptes de messagerie électronique d’autres utilisateurs ou aux zones d’accès restreint des systèmes informatiques du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ou d’un tiers et, le cas échéant, d’en extraire des informations.
Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que violer la confidentialité des informations du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ou d’un tiers
Usurper l’identité d’un autre utilisateur, d’administrations publiques ou d’un tiers.
Reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition ou communiquer publiquement, transformer ou modifier les contenus, à moins qu’il n’ n’ait l’autorisation du titulaire des droits correspondants ou que cela soit légalement autorisé.
Recueillir des données à des fins publicitaires et envoyer des publicités de toute nature et des communications commerciales ou autres, sans en avoir obtenu préalablement l’autorisation.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB veut informer les Utilisateurs et les Clients de son Site Web que la politique menée concernant le traitement et la protection des données personnelles des personnes qui utilisent volontairement les formulaires de contact pour contacter le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, ainsi que l’accès à son propre site, implique la communication de vos données personnelles au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB.

Identification du responsable du traitement.
Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, informe l’Utilisateur et le client de son Site Web de l’existence d’un registre automatisé d’activités de données personnelles, où les données personnelles communiquées par l’Utilisateur et le client sont collectées et stockées. afin de gérer la demande.
Vous pouvez à tous moment consulter notre Politique de Cookies et Charte de Confidentialité sur ce site.
Mise à jour des politiques
Le PROPRIETAIRE DU SITE WEB modifiera sans préavis la politique de confidentialité si nécessaire, pour l’adapter à toute modification législative, réglementaire, jurisprudentielle, administrative ou dans le but d’adapter ladite politique aux instructions émises par l’Agence de Protection des Données.
Toute modification de cette politique sera publiée et annoncée sur le site du PROPRIETAIRE DU SITE WEB.
Pour tout ce qui précède, le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, recommande aux utilisateurs de lire périodiquement ces politiques afin de connaître les modifications effectuées.
Objet du registre des activités
Le PROPRIETAIRE DU SITE WEB ne demande pas d’informations aux internautes qui le visitent, uniquement des données purement identificatives , par conséquent, la communication des données personnelles par l’utilisateur au PROPRIETAIRE DU SITE WEB via son site Web n’aura lieu que lorsque l’utilisateur utilisera volontairement le formulaire de contact ou d’autres moyens de communication pour contacter le PROPRIETAIRE DU SITE WEB, dans ce cas, le traitement des données est inévitable et implicite au système de communication.
Pour ces cas et ceux décrits dans la section suivante, l’entité informe le Client /Utilisateur que le traitement des données est effectué aux fins suivantes : éxécuter toutes les procédures liées à la préparation des budgets, des contrats et à la prestation des services / prestations du PROPRIETAIRE DU SITE WEB, à la société à laquelle il appartient ou, dans son cas, à la partie intéressée qui le demande. En plus de répondre aux besoins, aux questions des communications reçues et à la prospection commerciale pour tenir les utilisateurs informés des éventuelles promotions.
Consentement
Nous informons que, lorsque l’Utilisateur n’entretient pas de relations commerciales avec le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB et envoie un courrier électronique ou une communication au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, en indiquant d’autres données personnelles, ledit Utilisateur donnera son consentement libre, exprès, spécifique et sans équivoque pour le traitement de ses données personnelles par le PROPRIETAIRE DU SITE WEB, avec les objectifs énoncés ci-dessus, ainsi que pour répondre à ses messages ou envoyer de la documentation.
De même, le PROPRIETAIRE DU SITE WEB informe que, si le Client / Utilisateur envoie un email ou communique au PROPRIETAIRE DU SITE WEB ses données personnelles en raison de la fonction qu’il occupe dans une entreprise, en qualité d’administrateur, de gestionnaire, de représentant et / ou toute autre poste en tant que personne de contact dans la société, il sera entendu que cette communication implique son consentement libre, sans équivoque, spécifique, informé et express pour le traitement de ses données personnelles par le PROPRIETAIRE DU SITE WEB, aux fins établies antérieurement.
Identification des destinataires pour lesquels le PROPRIETAIRE DU SITE WEB prévoit le partage ou l’accès aux données pour le compte de tiers.
Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB a uniquement l’intention d’effectuer des partages ou des accès de données qui, en raison du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (ci-après RGPD) doivent être réalisés pour remplir ses obligations avec les Administrations Publiques, Organisations ou personnes directement liées au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, dans les cas requis conformément à la Législation en vigueur dans chaque matière et à chaque moment ou dans les cas où il a expressément consenti.
De même, le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB informe l’utilisateur que tout autre transfert de données devant être effectué sera porté à sa connaissance comme le prévoit le RGPD, l’informant de manière expresse, précise et sans équivoque, des destinataires de l’information, de la finalité à laquelle seront destinées les données, de la nature des données transférées ou, le cas échéant, lorsque le RGPD l’établit, le consentement spécifique, sans équivoque et informé sera demandé à l’Utilisateur au préalable.
Cependant, le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB informe l’Utilisateur et le Client que tout traitement de données personnelles est soumis à la législation en vigueur en Europe concernant la protection des données, établie par la RGPD et ses réglementations complémentaires et de développement. En ce sens, le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB est seul responsable et garantit la confidentialité des données personnelles demandées à l’utilisateur via la SITE Web.
Qualité des données
Le PROPRIETAIRE DU SITE WEB avertit l’Utilisateur que, à l’exception de l’existence d’une représentation légalement constituée, aucun Utilisateur ne peut utiliser l’identité d’une autre personne et communiquer ses données personnelles, de sorte que l’utilisateur doit à tout moment en tenir compte, qu’il ne peut inclure que des données personnelles correspondant à sa propre identité et qu’elles doivent être appropriées, pertinentes, actuelles, exactes et vraies.
A ces fins, l’Utilisateur sera seul responsable de tout dommage, direct et / ou indirect, causé à des tiers ou au PROPRIETAIRE DU SITE WEB, pour l’utilisation de données personnelles d’une autre personne ou de ses propres données personnelles si elles sont fausses, erronées, obsolètes, inadéquates ou non pertinentes. De même, l’Utilisateur qui utilise les données personnelles d’un tiers, sera responsable vis-à-vis dudit tiers au titre de l’obligation d’information spécifiée dans le RGPD en cas de non-obtention des données personnelles de la personne concernée et / ou des conséquences de ne pas l’avoir informé.
Exercice des droits d’accès, de rectification, de limitation du traitement, de portabilité, d’annulation, d’opposition au traitement et de suppression des données
Le PROPRIETAIRE DU SITE WEB informe l’Utilisateur de la possibilité d’exercer ses droits d’accès, de rectification, de limitation du traitement, de portabilité, d’opposition au traitement et de suppression de ses données ainsi que le droit de présenter une réclamation à l’Autorité de Contrôle par écrit au PROPRIETAIRE DU SITE WEB à l’adresse à d’adresse postale ou electronique ci-dessus mentionnées en joignant dans les deux cas une copie de la carte d’identité.
Utilisation de formulaires pour la collecte de données personnelles
Dans les formulaires de contact existant sur le SITE Web, où les données personnelles sont collectées, l’Utilisateur doit consentir expressément avant de les envoyer, à l’acceptation et la connaissance de la politique de confidentialité en complétant le contrôle » J’ai lu et j’accepte la politique/charte de confidentialité « , dont le contenu est accessible via le lien joint qui permet d’accéder aux présentes Mentions Légale et/ou Charte de Confidentialité. Si le champ de vérification ( check ) n’est pas marqué par l’Utilisateur, les données contenues dans ces formulaires ne seront pas envoyées.
Mesures de sécurité adoptées en relation avec le traitement des données personnelles
Le PROPRIETAIRE DU SITE WEB informe l’utilisateur que, conformément aux dispositions du RGPD, il a adopté les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour assurer la sécurité des données personnelles et éviter toute altération, perte, traitement ou accès non autorisé, compte tenu de l’état de la technologie, de la nature des données stockées et des risques auxquels elles sont exposées. De même, le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB s’engage, vis-à-vis des utilisateurs, à respecter ses obligations en matière de secret professionnel concernant les données personnelles desdits utilisateurs ainsi que ses obligations de sauvegarde desdites données.
Informations complémentaires sur la politique de confidentialité.
Si vous souhaitez obtenir plus d’informations sur notre politique de confidentialité, vous pouvez cliquer sur les liens en bas de page “ Politique / Charte de confidentialité “ et “ Politique de Cookies” de notre site Web .

PROPRIETE INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

En vertu des dispositions de la législation en vigueur régissant la Propriété Intellectuelle, sont expressément interdits; la reproduction, la distribution et la communication publique ( y compris son mode de mise à disposition) de la totalité ou d’un partie des contenus, tels que; textes, photographies, graphiques, images, icônes, technologie, logiciels, ainsi que leurs graphisme et codes sources, à des fins commerciales, sur n’importe quel support et par n’importe quel moyen technique, sans l’autorisation du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB.
Tous les contenus du Site WEB constituent la propriété du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, sans que ne puissent être considérés comme cédés à l’usager aucun des droits d’exploitation sur ceux-ci, au-delà de ce qui est strictement nécessaire pour une utilisation correcte du Site Web.

En définitive, les Utilisateurs qui accèdent à ce Site Web peuvent consulter le contenu et, le cas échéant, effectuer des copies privées autorisées à condition que les éléments reproduits ne soient pas transférés ultérieurement à des tiers, ni installés sur des serveurs connectés à des réseaux, ni soient l’objets d’aucun type d’exploitation commerciale.

En outre, toutes les marques, noms commerciaux ou signes distinctifs de toute nature qui apparaissent sur le site Web sont la propriété du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, sans que ne puissent être considérer que l’utilisation ou l’accès à celui-ci attribue à l’utilisateur un droit quelconque sur eux.

L’intégration d’un lien hypertexte n’implique en aucun cas l’existence de relations entre le PROPRIETAIRE DU SITE WEB et le propriétaire du site web qui l’intègre, ni l’acceptation et l’approbation par le PROPRIETAIRE DU SITE WEB de ses contenus ou services. Les personnes qui ont l’intention d’établir un lien hypertexte doivent préalablement demander l’autorisation par écrit au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB. Dans tous les cas, le lien hypertexte permettra uniquement d’accéder à la home-page ou page d’accueil de notre Site Web, et devront également s’abstenir de toutes déclarations ou indications fausses, inexactes, incorrectes sur LE PROPRIETAIRE DU SITE WEB ou d’inclure des contenus illégaux et/ou illicites contraires aux bonnes moeurs et à l’ordre public. Le PROPRIETAIRE DU SITE WEB ne sera pas tenu responsable de l’utilisation que chaque Utilisateur donnera aux informations mises à disposition sur ce site ou aux actions qu’il effectuera en fonction de celles-ci.

EXCLUSION DE GARANTIES ET DE RESPONSABILITE

Le contenu de ce site web est de nature générale et a un but purement informatif, sans garantir pleinement l’accès à tous les contenus, leur exhaustivité, leur exactitude, leur validité ou actualisation, ou leur pertinence ou utilité dans un but spécifique.

Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB exclut, dans la mesure permise par la loi, toute responsabilité pour tous dommages et préjudices découlant de:

L’impossibilité d’accéder au Site Web ou le manque de véracité, d’exactitude, d’exhaustivité et/ou d’actualité des contenus, ainsi que l’existence de vices et de défauts de quelque sorte que ce soit des contenus transmis, diffusés, stockés, mis à la disposition, auxquels on accède via le Site Web ou les services offerts.
La présence de virus ou d’autres éléments dans les contenus susceptibles de provoquer des altérations dans les systèmes informatiques, les documents électroniques ou les données des Utilisateurs.
Le non respect des lois, de la bonne foi, de l’ordre public, des usages du trafic et de ces mentions légales suite à une mauvaise utilisation du site. En particulier, et à titre d’exemple, le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB n’est pas responsable des actions de tiers qui violent les droits de propriété intellectuelle et industrielle, les secrets commerciaux, les droits à l’honneur, la vie privée et familiale et l’image personnelle, ainsi que la réglementation sur la concurrence déloyale et la publicité illicite.

MODIFICATION DES PRESENTES MENTIONS LÉGALES

Le PROPRIETAIRE DU SITE WEB pourra modifier à tout moment à son entière discrétion les conditions ici spécifiées en publiant dûment toute actualisation et/ou modification sur son site web.
Ces conditions seront valides pendant leur période de publication et jusqu’à ce qu’elles aient été modifiées ou remplacées par d’autres dûment publiées.

LIENS

Le PROPRIETAIRE DU SITE WEB décline toute responsabilité concernant les informations qui se trouvent en dehors de ce Site Web et qui ne sont pas gérées directement par notre webmaster. La fonction des liens qui apparaissent sur ce site, servent exclusivement pour informer l’utilisateur de l’existence d’autres sources susceptibles d’élargir les contenus proposé par ce Site Web.
Le PROPRIETAIRE DU SITE WEB ne garantit et n’est pas responsable du fonctionnement ou de l’accessibilité des sites liés. Ni suggère, invite ou recommande la visite de ceux-ci, donc il ne sera pas responsable du résultat obtenu. Le PROPRIETAIRE DU SITE WEB n’est pas responsable de la création de liens hypertextes par des tiers.

DROIT D’EXCLUSION

Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB se réserve le droit de refuser ou de retirer l’accès au portail et / ou aux services offerts sans préavis, à sa propre demande ou celle d’un tiers, aux Utilisateurs qui ne se conforment pas aux présentes Conditions Générales d’Utilisation SITE WEB.

GÉNÉRAL

Dans le cas où un Utilisateur ou un tiers estime qu’il existe des faits ou circonstances révélant le caractère illicite de l’utilisation de tout contenu et / ou de l’exécution de toute activité sur le SITES WEB du PROPRIETAIRE intégrées ou accessibles via le Site Web, il devra envoyer une notification au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, s’identifiant dûment, en spécifiant les infractions présumées et en indiquant expressément et sous sa responsabilité que les informations fournies dans la notification sont exactes.

PUBLICATIONS

Les informations administratives fournies sur le Site WEB ne remplacent pas la publication légale des lois, réglementations, plans, dispositions générales et actes devant être officiellement publiés dans les journaux officiels des administrations publiques, qui constituent le seul instrument attestant son authenticité et son contenu. Les informations disponibles sur ce site Web doivent être entendues comme un guide.

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Ces conditions seront régies ou interprétées conformément à la législation française dans les domaines qui ne sont pas expressément établis. Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB et l’Utilisateur acceptent de soumettre tout litige pouvant découler de la fourniture des produits ou services soumis aux présentes Conditions, aux tribunaux et cours du lieu de résidence de l’Utilisateur.

Dans le cas où l’utilisateur a son domicile hors de la France, le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB et l’utilisateur renoncent expressément à tout autre juridiction, se soumettant aux tribunaux et cours de domicile du PROPRIETAIRE DU SITE WEB.

ALAIN KIESER attache une grande importance à la préservation des données à caractère personnel confiées par nos clients dans le cadre de nos Services / Prestations. La présente Charte de Confidentialité vise à vous informer sur notre politique en matière de données à caractère personnel, et notamment aux données que nous collectons, la manière dont nous les traitons, pour quelles finalités nous les utilisons et avec qui nous les partageons.

Plus précisément, cette Charte décrit la façon dont nous utilisons vos données à caractère personnel lorsque vous utilisez notre site / application web internet ou lorsque vous interagissez avec nous via d’autres canaux (hotline, plateformes de réseaux sociaux).

Il est rappelé qu’une donnée personnelle (ci-après « Données » ou « Données Personnelles ») désigne « toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable, directement ou indirectement notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale ».

Un traitement de données (ci-après « Traitement » ou « Traitement de Données ») désigne « toute opération ou tout ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliquées à des données ou des ensembles de données à caractère personnel, telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, la limitation, l’effacement ou la destruction ».

Responsable du Traitement de vos Données Personnelles

ALAIN KIESER
Nºde Siret : 329 428 965 00035
LA PAGUÈRE 31230 MAUVEZIN, FRANCE
info@lapaguere.com

Dans quel but traitons-nous vos Données Personnelles ?

ALAIN KIESER, traite les informations fournies par les personnes intéressées afin d’effectuer la gestion administrative des services / prestations demandés, ainsi que pour l’envoi de communications commerciales sur nos produits et services / prestation, pour lequel vous aurez au préalable donné votre consentement.

Combien de temps allons-nous conserver vos Données ?

Les Données Personnelles que vous nous fournissez seront conservées aussi longtemps que le rapport contractuel / commercial en vigueur est maintenu et, le cas échéant, pendant les années nécessaires pour être conforme aux obligations légales lui incombant.

Quelle est la légitimité du Traitement de vos Données ?

La base légale pour le Traitement de vos Données repose sur : l’exécution d’un contrat, la fourniture des services prestations demandés, le consentement de la partie intéressée, l’envoi de communications commerciales.

A qui vos Données seront-elles communiquées ?

Vos Données seront uniquement cédées aux entités du groupe auxquelles la société responsable du Traitement appartient et pour lesquelles nous avons dûment obtenu votre consentement, ainsi qu’à des tiers pour respecter les obligations légales.

Lorsque la réglementation en vigueur l’exige, la ALAIN KIESER est susceptible de transmettre vos Données aux organismes et autorités légalement autorisés à y accéder (notamment les autorités judiciaires et administratives).

Nous pouvons être amené à partager des Données Personnelles avec nos partenaires commerciaux dans le cadre des Services / Prestations fournies ou proposés par ALAIN KIESER. Dans ce cas toutes les mesures sont prises afin d’assurer un niveau de sécurité élevé de protection des Données Personnelles et tout Traitement est fait selon nos directives. Ils ne peuvent, en aucun cas, faire une autre utilisation des Données Personnelles qui leurs sont transmises que celle expressément exigée, ni divulguer à tout autre tiers les Données Personnelles.
Dans tous les cas, les seules autres occasions où des Données Personnelles peuvent être transmises à un tiers sont les suivantes:

Nous avons obtenu votre consentement à cet effet au préalable
Les informations sont traitées via un partenaire commercial de confiance en conformité avec la Charte de Confidentialité, le respect de la vie privée et les niveaux de sécurité, sur la base du contrat conclu entre ledit partenaire commercial et ALAIN KIESER.
Nous faisons appel à des sociétés / organisme tierces prestataires de service, dans un but de sous-traitance technique.
Nous avons le devoir de divulguer ou de communiquer des Données Personnelles afin de respecter nos obligations légales, de faire appliquer nos conditions de vente et autres accords, et de protéger nos droits, notre propriété ou notre sécurité, celle de nos clients ou d’autres. Ceci inclut l’échange d’informations avec d’autres sociétés ou organismes dans le but de prévenir la fraude et de réduire le risque lié au crédit.

Transferts de Données vers des pays tiers

Les transferts de Données seront effectués vers des pays tiers pour lesquels votre consentement a été dûment obtenu.

Sécurité des Données Personnelles

Nous avons mis en place plusieurs mesures techniques et organisationnelles visant à assurer la sécurité et la protection des Données Personnelles traitées. Néanmoins, si les Données Personnelles nous sont transmises via un moyen de communication fonctionnant avec Internet, nous ne pouvons garantir que ces Données soient parfaitement sécurisées.

Exactitude des Données Personnelles

Nous nous efforçons de veiller à ce que les Données Personnelles détenues soient exactes, actuelles et complètes. Nous répondons aux demandes de nos clients souhaitant rectifier des informations inexactes en temps opportun. Par conséquent, toute personne sur laquelle nous détenons des Données Personnelles a la possibilité de nous le faire savoir.

Quels sont vos droits lorsque vous nous fournissez vos informations ?

Chaque personne a le droit d’obtenir confirmation que ses Données Personnelles sont ou non traitées par ALAIN KIESER

À tout moment et ce conformément à la législation en vigueur en matière de protection des Données Personnelles, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression lorsque, entre autres, les Données ne sont plus nécessaires à la finalité pour laquelle elles ont été collectées. Il vous est rappelé qu’en cas d’exercice de l’un de ces droits, il se peut que nous ne puissions plus être en mesure de vous fournir tout ou partie des Services Prestations.

Dans certaines circonstances, les parties intéressées pourront demander la limitation du traitement de leurs Données, dans ce cas nous ne les conserverons que pour l’administration ou la défense des réclamations

Dans certaines circonstances et pour des raisons liées à une situation particulière, les intéressées pourront s’opposer au Traitement de leurs Données.
Dans ce cas, ALAIN KIESER cessera de traiter leurs Données, sauf pour des raisons légitimes impérieuses, ou pour l’exercice ou la défense d’ éventuelles réclamations.

Vous pourrez exercer vos droits de la manière suivante: en vous adressant à l’adresse postale ou adresse électronique du responsable du Traitement renseigné ci-dessus, en joignant une copie de votre pièce d’identité.

Si vous avez donné votre consentement à une fin spécifique, vous avez le droit de retirer le consentement accordé à tout moment, sans affecter la légalité du traitement basé sur le consentement antérieur à son retrait.

Si vous estimez que vos droits concernant la protection de vos Données Personnelles ont été violés, en particulier lorsque vous n’avez pas obtenu satisfaction dans l’exercice de vos droits, vous pouvez soumettre une réclamation à l’autorité compétente en matière de protection des Données à travers le site internet: https://www.cnil.fr/

Comment nous avons obtenu vos Données ?

Les Données Personnelles traitées par ALAIN KIESER ont été directement fournies par l’intéressé via ce site / aplication web ou d’autres canaux (hotline, plateformes de réseaux sociaux,chat, email).

Les catégories de Données traitées sont les suivantes : données d’identification, adresses postale et électronique, informations commerciales.

Mise à jour de la Charte de Confidentialité

La présente Charte de confidentialité en matière de protection des Données Personnelles pourra faire l’objet de modifications et ce sans préavis. Afin de vous tenir informé des modifications opérées, nous vous invitons à consulter régulièrement notre Charte de Confidentialité.

Mise à jour : 31/08/2018

POLITIQUE D’UTILISATION DES COOKIES

Que sont les cookies ?

Un cookie est un fichier qui est téléchargé sur votre terminal (ordinateur, smartphone, tablette…) lorsque vous consultez certains sites web. Les cookies permettent notamment à ces sites web de stocker et de récupérer des informations concernant les habitudes de navigation de l’utilisateur d’un site ou de son équipement puis, en fonction de ces informations, de le reconnaître.

Toutefois, les informations obtenues, par la Société responsable de leur installation, dans le cas présent ALAIN KIESER, sont restreintes. Elles concernent uniquement la date et l’heure des visites, le nombre de pages visitées, la ville où est localisée l’adresse IP de connexion au site web, la fréquence et la récurrence des visites, la durée de la visite, le navigateur, l’opérateur ou le type de terminal à partir duquel la visite est effectuée. Les cookies sont associés uniquement à un utilisateur anonyme et à son terminal, et ne fournissent aucune référence permettant de déduire des données personnelles de l’utilisateur, le nom, le prénom de l’utilisateur ou l’adresse postale de connexion ne sont, en aucun cas, obtenues.

Typologie, objet et fonctionnement des cookies en général

Types de cookies en fonction du délai pendant lequel ils restent activés
En fonction du délai pendant lequel ils restent activés dans le terminal, nous pouvons distinguer :
- Cookies de session: ces cookies sont conçu pour collecter et stocker des données pendant que l’utilisateur accède à une page Web. Ils sont généralement utilisés pour stocker des informations qui ne concernent que la fourniture du service demandé par l’utilisateur (par exemple, une liste de produits achetés).
- Cookies persistants: dans ces cookies les données restent stockées dans le terminal et peuvent être consultées et traitées pendant une période définie par le concepteur du site, pouvant aller de quelques minutes à plusieurs années.
Types de cookies en fonction de l’entité qui les gère
Selon l’entité qui gère l’équipement ou le domaine à partir duquel les cookies sont envoyés et qui traite les données obtenues, nous pouvons distinguer:
- Cookies propres: ces cookies sont envoyées sur le terminal de l’utilisateur à partir d’un terminal ou d’un domaine géré par l’éditeur du site web depuis lequel le service demandé par l’utilisateur est fourni .
- Cookies de tiers: ces cookies sont envoyés sur le terminal de l’utilisateur à partir d’un ordinateur ou d’un domaine qui n’est pas géré par l’éditeur, mais par une autre entité qui traite les données obtenues via les cookies.
Types de cookies selon leur objectif
En fonction de l’objet pour lequel les données obtenues par les cookies sont traitées, nous pouvons distinguer:
- Cookies techniques: ces cookies permettent à l’utilisateur de naviguer sur une page Web, une plate-forme ou une application et d’en utiliser les différentes options ou services, par exemple comme contròler le trafic et la communication de données, identifier la session, accéder à des zones d’accès restreint, retenir les éléments d’une commande, exécuter le processus d’achat d’une commande, faire une demande d’inscription ou de participation à un événement, utiliser des outils de sécurité pendant la navigation, stocker des contenus pour la diffusion de vidéos ou sons ou de partager des contenus sur les réseaux sociaux.
- Cookies de personnalisation: ces cookies permettent à l’utilisateur d’accéder au service avec certaines caractéristiques prédéfinies en fonction d’ une série de critères de son terminal, tels que la langue, le type de navigateur via lequel l’utilisateur accède au service, la configuration régionale d’où il accède au service,etc…
- Cookies d’analyse: ces cookies permettent au responsable du site de suivre et d’analyser le comportement des utilisateurs des sites Web / Application auxquels ils sont liés. Les informations recueillies à travers de ce type de cookies sont utilisées pour mesurer l’activité des sites Web, des applications ou des plates-formes et pour élaborer des profils de navigation des utilisateurs de ces sites, applications et plates-formes, afin d’apporter des améliorations à fonction de l’analyse des données d’utilisation réalisées par les utilisateurs du service.
- Cookies publicitaires: ces cookies permettent de gérer, de la manière la plus efficace possible, les espaces publicitaires que l’éditeur a, le cas échéant, inclus sur une page Web, une application ou une plate-forme depuis laquelle le service requis est fourni. sur base de critères tels que le contenu ou la fréquence d’affichage des contenus publicitaires.
- Cookies de publicité comportementale: ces cookies permettent la gestion efficace, des espaces publicitaires que l’éditeur, le cas échéant, a inclus dans une page Web, une application ou une plate-forme à partir de laquelle le service demandé est fourni. Ces cookies stockent des informations sur le comportement des utilisateurs obtenues par l’observation continue de leurs habitudes de navigation, ce qui permet de développer un profil spécifique pour afficher de la publicité ciblée.

Consentement et autorisation d’utilisation des cookies

En accédant à notre site /application Web pour la première fois, vous verrez un espace ou une bannière vous informant de l’utilisation de cookies, et pourrez consulter notre politique via un lien. Si vous accepter l’utilisation de cookies, continuez à naviguer en utilisant la barre de défilement ou scroll ou cliquez sur le bouton « accepter » selon le cas, il sera entendu que vous avez consenti à notre politique de cookies et, par conséquent, accepter l’installation de ceux-ci sur votre terminal, sauf dans la mesure où vous avez modifié la configuration de votre navigateur pour en refuser l’utilisation.

Les cookies utilisés sur ce site web / application web

Définition, identification et objet des cookies utilisés

Cookies d’analyse: ces cookies traitées par nous ou par des tiers, nous permettent de quantifier le nombre d’utilisateurs et d’effectuer ainsi la mesure et l’analyse statistique de l’utilisation faite par les utilisateurs du service offert. Une analyse de la navigation sur notre site/application web est effectuée afin d’améliorer l’offre de produits ou services que nous proposons.
Cookies publicitaires: ces cookies, traitées par nous ou par des tiers, nous permettent de gérer d’une manière efficace l’offre des espaces publicitaires présents sur le site, en adaptant le contenu de l’annonce au contenu du service demandé ou à l’utilisation faites de notre page /application Web. Pour cela, nous pouvons analyser vos habitudes de navigation sur Internet et nous pouvons vous montrer des publicités liées à votre profil de navigation.
Cookies propres (tecnique et personnalisation) permettent :
- de faciliter la navigation de l’utilisateur sur notre site
  - en suivant sa navigation au cours de la session afin d’assurer la qualité et la sécurité de la navigation sur le site ;
  - en conservant les informations saisies dans les champs prévus à cet effet lorsque l’utilisateur change de page ;
  - en permettant à l’utilisateur de rester sur le même serveur hôte pendant toute la durée de sa session ;
  - en redirigeant l’utilisateur vers le site de la langue ou de la filiale correspondante au pays depuis lequel il semble se connecter ;
  - en gérant les pics de charge ;
  - en permettant à l’utilisateur de rester connecté à certaines parties du site (par exemple aux systèmes de commande) lors de sa navigation ;
  - en masquant l’information sur l’utilisation des cookies du site lorsque l’utilisateur a accepté leur utilisation ;
  - en prenant en compte le refus de l’utilisateur quant à l’analyse des données collectées sur le site => checkbox.
- d’améliorer nos services
  - en obtenant des données statistiques anonymes de fréquentation concernant l’utilisation du site visité ;en permettant le suivi d’un clic effectué dans une newsletter jusqu’aux pages du site concerné ;
  - en identifiant les visiteurs du site qui proviendraient d’une campagne digitale.

Cadre d’dentification des cookies et de leurs fins

Nom de l’éditeur, nom du cookie, « type » et objectif.

Cookie	Type	Nom	Objectif	+ d’infos
PHPSESSID	Cookies propre	ALAIN KIESER	Ce cookie stocke un identifiant ou des instructions permettant de gérer la navigation de l’utilisateur sur ce site / application web. Ils expirent pendant ou après la session, ou après un délai ne dépassant pas 60 minutes
FR	Cookies de tiers	Facebook	Ces cookies proviennent de Facebook, ils servent à afficher le bouton « J’aime » et indiquent le nombre de followers ( fans )	Infos complémentaires
1P_JAR, CONSENT, NID, DV	Cookies de tiers	Google Inc.	Ces cookies sont utilisés par Google pour stocker les préférences des utilisateurs et les informations lors de la consultation des pages contenant des cartes Google.	Infos complémentaires
ACCOUNT_CHOOSER, GAPS	Cookies de tiers	Google Inc.	En créant ou initiant une session sur un compte Google, les cookies PREF, NID, HSID, APISID, SID, SSID, SAPISID, GAPS, LSID, BEAT, ULS, sont stockées dans l’ordinateur afin de rester connecté à votre compte Google lorsque vous visitez à nouveau les services. Tant que la session est active et que vous utilisez des modules complémentaires sur d’autres sites/ applications Web comme le nôtre, Google utilisera ces cookies pour améliorer son utilisation.	Infos complémentaires
_utma	Cookies de tiers	ALAIN KIESER	Cookie utilisé pour distinguer les utilisateurs et les sessions. Le cookie est créé lorsque la bibliothèque JavaScript est exécutée et qu’il n’y a pas de cookie __utma. Le cookie est mis à jour chaque fois que des données sont envoyées à Google Analytics	Infos complémentaires
_utmb	Cookies de tiers	ALAIN KIESER	Cookie utilisé pour déterminer de nouvelles sessions ou visites. Le cookie est créé lorsque la bibliothèque JavaScript est exécutée et qu’il n’y a pas de cookie __utmb. Le cookie est mis à jour chaque fois que des données sont envoyées à Google Analytics.	Infos complémentaires
_utmc	Cookies de tiers	ALAIN KIESER	Ce cookie n’est pas utilisé dans ga.js. Il est configuré pour interagir avec urchin.js. Auparavant, ce cookie agissait avec le cookie __utmb pour déterminer si l’utilisateur participait à une nouvelle session ou à une nouvelle visite.	Infos complémentaires
_utmt	Cookies de tiers	ALAIN KIESER	Il est utilisé pour limiter le pourcentage de demandes.	Infos complémentaires
_utmv	Cookies de tiers	ALAIN KIESER	Cookie utilisé pour stocker des données variables personnalisées de visiteurs. Ce cookie est créé lorsqu’un programmeur utilise la méthode _setCustomVar avec une variable personnalisée de visiteur. Il a également été utilisé pour la méthode _setVar qui a été supprimée. Le cookie est mis à jour chaque fois que des données sont envoyées à Google Analytics.	Infos complémentaires
_utmz	Cookies de tiers	ALAIN KIESER	Stocke la source de trafic ou la campagne qui explique comment l’utilisateur a atteint le site. Le cookie est créé lorsque la bibliothèque JavaScript est exécutée et mise à jour à chaque fois que des données sont envoyées à Google Analytics	Infos complémentaires

Remarque: les cookies de type «propres» sont utilisés uniquement par le propriétaire de ce Site / Application Web et les cookies «de tiers» sont également utilisés par le prestataire de services détaillé dans le tableau précédent.

Configuration du navigateur pour la révocation et le retrait du consentement à l’utilisation des cookies.

ALAIN KIESER rappelle à aux internautes que l’utilisation des cookies peut être soumise à l’acceptation de ceux-ci lors de l’installation ou de la mise à jour du navigateur utilisé. Cette acceptation peut être révoquée à tout moment par le biais des options de configuration de contenu et de confidentialité disponibles. ALAIN KIESER recommande à ses utilisateurs de consulter l’aide de leur navigateur ou d’accéder aux pages Web d’aide des principaux navigateurs:

Firefox
Chrome
Internet Explorer
Opera
Safari
Autres navigateurs: consultez la documentation du navigateur installé

Si l’utilisateur souhaite plus d’informations sur la manière de révoquer le consentement donné ou sur la procédure de désactivation des cookies, ainsi que pour toute question sur la politique de cookies du site / application web, il peut prendre contact avec ALAIN KIESER à l’adresse email mentionnée sur ce site / application web indiquant dans le sujet « Cookies Policy ».

Modifications de la politique cookies.

Ce site / applicarton Web peut modifier cette politique de cookies en fonction des exigences législatives, des réglementations ou afin d’adapter cette politique aux instructions émises par l’Agence française de protection des données. Il est donc conseillé aux utilisateurs de la consulter régulièrement.

Lorsque des modifications importantes seront apportées à cette politique de cookies, elles seront communiquées aux utilisateurs via ce site / application Web.